Le congrès 2020 - Paris
Protéger

Les vulnérables • Les proches • Le logement • Les droits

Quand le ciel veut sauver un homme, il lui donne l’affection pour le protéger.  Lao Tseu voyait ainsi le lien qui existe entre l’affection et la protection.

Présentation du 116e congrès

La volonté de protéger est consubstantiel à l’être humain. Cette protection varie selon les époques, les peuples et la conjoncture. Depuis la fin de la seconde guerre mondiale, la recherche de protection balance entre le désir de liberté et le besoin d’être encadré. Nos mentalités évoluent, nos outils juridiques ne sont pas toujours adaptés, la situation financière de notre pays ne permet pas de relever tous les défis.

De nombreux rapports apportent des contributions aux conclusions qui souvent se superposent, s’entrechoquent et parfois se contredisent.

Comment imaginer laisser peser la charge des problèmes tels que ceux de la dépendance sur la seule responsabilité de l’Etat ?

Ainsi par exemple :

Comment peut-on imaginer que l’on va pouvoir régler des problèmes comme la dépendance en faisant encore appel à l’Etat dont les caisses sont vides, ou en proposant de nouveaux impôts à un pays qui bât déjà des records en matière de fiscalité ?

Comment peut-on à la fois envisager la suppression de la réserve héréditaire et faire appel à la solidarité familiale dont la réserve est l’un des symboles ?

Comment peut-on espérer garantir un logement digne de ce nom à chaque personne s’il n’y a pas d’équilibre entre propriétaire et locataire et entre propriétaire et créancier ?

Le 116e congrès fera des propositions pour améliorer la protection des personnes vulnérables, des proches et du logement. Il mettra également en lumière la protection que le notaire apporte et les solutions qu’il peut ainsi offrir aux attentes de notre société.

Les commissions

  • Première commission
    Protéger les personnes vulnérables

    Stéphane DAVID et Vincent PRADO évoqueront ce qu’est la vulnérabilité, quelles en sont les conséquences juridiques, comment l’anticiper puis comment la gérer lorsqu’elle est avérée.

  • Deuxième commission
    Protéger les proches

    François LETELLIER et Marlène THEBAULT évoqueront la notion de proches et présenteront un certain nombre d’outils de protection. Ils évoqueront les améliorations qui s’imposent face aux évolutions de notre société.

  • Troisième commission
    Protéger le logement

    Disposer d’un logement est une nécessité.

    Au fil des années, la question du logement s’est considérablement complexifiée.

    Anne Muzard et Bruno Pavy proposeront une analyse nouvelle de sa protection avec une recherche constante d’équilibre.

  • Quatrième commission
    Protéger les droits

    Les décisions des magistrats, en matière de responsabilité notariale, sont le reflet du rôle qu’ils assignent au notariat lorsqu’il est question de protection des droits des parties.

    Le législateur cependant sous-estime le devoir de conseil du notaire, qui, lourdement sanctionné en cas de manquement, et en vertu de son statut particulier d’officier public, offre de bien meilleures garanties qu’une simple lettre recommandée ou qu’une mention dont des termes sont abscons.

    Cyrille FARENC et Julie SEVE mettront en lumière la protection apportée par le notaire par ses conseils et les actes qu’il établit.

L’équipe intellectuelle

Stéphane DAVID

Président de la première commission

Vincent PRADO

Rapporteur de la première commission

François LETELLIER

Président de la deuxième commission

Marlène THEBAULT

Rapporteur de la deuxième commission

Anne MUZARD

Présidente de la troisième commission

Bruno PAVY

Rapporteur de la troisème commission

Cyrille FARENC

Président de la quatrième commission

Julie SEVE

Rapporteur de la quatrième commission

Gille BONNET

Rapporteur général

Bernard VAREILLE

Rapporteur de synthèse

Le Directoire

Jean Pierre PROHASZKA

Président

Michelle ZEFEL

Vice-présidente

Catherine DUBOIS-SALLON

Conseillère scientifique et trésorière

Thierry DELESALLE

Commissaire général

Henri CHESNELONG

Chargé de communication

Elisabeth Dupart-Lamblin

Secrétaire générale

L’équipe

Président

Jean Pierre Prohaszka

Vice-présidente

Michelle Zefel

COnseillère scientifique et trésorière

Catherine Dubois-Sallon

Commissaire général

Thierry Delesalle

Chargé de communication

Henri Chesnelong

Secrétaire générale

Elisabeth Dupart-Lamblin

Rapporteur Général

Gille Bonnet

Rapporteur de synthèse

Barnard Vareille

Commission 1

Président

Stéphane David

Rapporteur

Vincent Prado

Commission 2

Président

François Letellier

Rapporteur

Marlène Thebault

Commission 3

Présidente

Anne Muzard

Rapporteur

Bruno Pavy

Commission 4

Présidente

Cyrille Farenc

Rapporteur

Julie Seve

Les partenaires

L'association
Congrès Notaires de France remercie