Édition 2021
Consignes sanitaires / Modalités d’inscription

Retrouvez sur cette page les informations relatives au protocole sanitaire et aux modalités d’inscription au congrès.
Mises à jour régulièrement.

Notre protocole sanitaire

Le port du masque est obligatoire dans tous les espaces, en permanence, à l’exception du restaurant des congressistes où il est obligatoire jusqu’à la place. Chaque participant se verra remettre à son arrivée une pochette scellée contenant 3 masques chirurgicaux de type 1.

En complément du dispositif prévu par Nice Acropolis, l’équipe organisatrice distribuera du gel sur l’ensemble du site dédié au congrès.

Un nettoyage régulier et renforcé dans les salles et sur l’ensemble du site dédié au congrès sera effectué par les équipes d’entretien de Nice Acropolis.

Chacun d’entre nous doit être responsable du respect de ces règles.
Nous sommes tous impliqués.

Modification / Annulation de l’inscription

Fin juillet 2021, si vous étiez inscrit préalablement, vous recevrez un e-mail pour confirmer votre inscription sur place ou à distance, pour commander/modifier/annuler des manifestations, et ce, avant le 3 septembre. Vous pouvez donc dès à présent vous inscrire sans crainte au congrès des notaires.

Sans réponse de votre part, votre inscription sera considérée comme définitive et sur place si des manifestations ont été ajoutées, ou si un accompagnant a été inscrit. Dans le cas contraire, votre inscription sera confirmée comme à distance.

Conditions d’annulation :

En cas d’annulation par le congrès des notaires :

D’une manifestation avant ou après le 3 septembre : remboursement intégral.
Du congrès sur place après le 3 septembre : remboursement intégral des manifestations uniquement.

En cas d’annulation par le participant avant le 3 septembre :

D’une manifestation : remboursement intégral.
De l’inscription : remboursement intégral du droit d’inscription et des manifestations.

En cas d’annulation par le participant après le 3 septembre :

D’une manifestation : aucun remboursement.
De l’inscription : aucun remboursement ni du droit d’inscription ni des manifestations.

Procédure de modification ou d’annulation d’une Inscription en ligne :

1. Editer la confirmation d’inscription, www.congresdesnotaires.fr, rubrique « Plateforme » / Accès à votre espace personnel / Dossier congressiste / Confirmation d’inscription
2. Apporter manuellement les modifications souhaitées ;
3. Retourner la confirmation d’inscription ainsi amendée par email à l’adresse suivante : Hotline.Inscription@congresdesnotaires.fr
4. Recevoir un courriel récapitulant l’inscription après modification par l’ACNF et mentionnant le montant actualisé ;
5. Effectuer par virement bancaire le paiement complémentaire dans le cas où le montant de l’inscription serait supérieur au montant de l’Inscription précédente. // Ou joindre un RIB dans l’hypothèse où le montant de l’Inscription serait inférieur au montant de l’Inscription précédente pour le remboursement de la différence par l’ACNF par virement bancaire.

Procédure de modification ou d’annulation d’une Inscription formulaire papier :

1. Photocopier le bulletin d’inscription initial ;
2. Apporter manuellement les modifications souhaitées ;
3. Retourner le bulletin modifié par mél à Hotline.Inscription@congresdesnotaires.fr ainsi que l’avis d’opéré du règlement complémentaire dans le cas où le montant de l’Inscription serait supérieur au montant de l’Inscription précédente. // Ou joindre un RIB dans l’hypothèse où le montant de l’Inscription serait inférieur au montant de l’Inscription précédente pour le remboursement de la différence par l’ACNF par virement bancaire.

Après validation par l’ACNF, la confirmation d’inscription à jour des modifications vous sera envoyée, ainsi qu’une facture ou un avoir, selon le cas.

Les partenaires

L'association
Congrès Notaires de France remercie