Édition 2021
117e Congrès des notaires - Nice

Le numérique, l'Homme et le droit
Accompagner et sécuriser la révolution digitale

Commission 1 #Personne

  • Rachel Dupuis-Bernard
    Présidente de la première commission

    Rachel DUPUIS-BERNARD est présidente de la 1ère commission du 117e Congrès des Notaires de France.

    Elle a choisi d’être notaire associé à Gray, petite ville de Haute Saône nichée entre Dijon (Côte d’Or) et Besançon (Doubs). Rachel est cofondatrice du groupe multi offices « Notaris » dont le maillage territorial s’étend de Devecey (25) à Arc sur Tille (21) en passant par Pouilley les Vignes (25), Pesmes (70) et Dampierre sur Salon (70).

    Chargée d’enseignement à l’Université de Bourgogne et l’INFN, elle intervient également à l’Institut Notarial du Patrimoine et de la famille.

    Lors du 114e Congrès des Notaires de France « Demain le Territoire », Rachel a été rapporteur de la première commission.

    Pour joindre Rachel :

    03.84.65.13.28
    rachel.dupuis-bernard@notaires.fr

  • Alain Maisonnier
    Rapporteur de la première commission

    Alain a 53 ans. Il est notaire à Entre-deux-Guiers (Isère).

    Il a effectué ses études de droit à Lyon (Jean Moulin – Lyon III), jusqu’à l’obtention de sa maîtrise. Il a ensuite obtenu son diplôme de notaire au CFPN de Lyon en 1992, puis accompli son stage à Belley (Ain).

    Il exerce en Chartreuse, où il a repris un office individuel en 1995 à Les Echelles (Savoie), avec son unique collaboratrice, avant de déplacer celui-ci dans la commune limitrophe de Entre-deux- Guiers (Isère) en 2020, avec ses désormais quinze collaborateurs.

    Il a successivement été membre de sa chambre, puis trésorier de son conseil régional.
    En 2010, après les états généraux du notariat, il a participé au Projet des Notaires de France (PNF) Horizon 2020 au sein du groupe de travail ayant, avec l’ADSN, initié la visioconférence dans le notariat.
    Dès 2011, il a converti son office à l’acte électronique et au zéro papier. Il fait partie depuis cette époque du groupe des délégués Micen, chargé de nombreuses expérimentations et de la diffusion des outils numériques et du zéro papier auprès de ses confrères.
    En 2016, il a pris part au Plan National d’Actions (PNA), chargé d’adapter la profession aux mutations de la société et aux impacts de la loi croissance.
    Depuis 2018, il est membre du Conseil de Surveillance de l’ADSN.

    C’est sa première participation au congrès des notaires de France.

    Quand ses occupations professionnelles lui en laissent le temps..., il n’aime rien tant que parcourir le monde à cheval.

  • Hubert Letinier
    Rapporteur de la première commission

    Hubert a 37 ans, est marié et a deux jeunes enfants. Il est notaire à Toulouse (Haute-Garonne).

    Il a suivi ses études de droit à Toulouse jusqu’à l’obtention de son DESS de droit notarial en 2006. Il a ensuite effectué son stage de DSN auprès de Bernard Chwartz, alors notaire à Toulouse, et a soutenu en 2010 son mémoire de DSN sous la direction du doyen Bernard Beignier. Nommé notaire en février 2012 au sein de cet office, il y est associé depuis mai 2016. Il exerce dans un milieu urbain et traite, en plus des dossiers courants entre particulier, des dossiers de professionnels en matière immobilière ou commerciale.

    Il a été vice-président de la Chambre interdépartementale des notaires de la Cour d’appel de Toulouse en charge du développement numérique de la profession et du plan notarial d’action de 2018 à 2020.

    Passionné par les nouvelles technologies et leurs applications concrètes, il s’investit dans le profession notariale en qualité de membre de plusieurs Groupes de Travail du CSN et par sa participation régulière à des opérations de pilotage et de déploiement de nouveaux outils numériques. Il est ainsi le premier notaire pilote ANF.

    C’est sa première participation à un congrès.

    Pour joindre Hubert :

    05.62.73.68.20
    hubert.letinier@notaires.fr