Édition 2021
117e Congrès des notaires - Nice

Le numérique, l'Homme et le droit
Accompagner et sécuriser la révolution digitale

Commission 3 #Contrat

  • Xavier Ricard
    Président de la troisième commission

    Xavier est né à NANTES (44) il y a 46 ans. Il y fait ses études de droit et y exerce actuellement en association dans une étude de centre-ville où il y développe une clientèle axée sur l’immobilier en lien avec la construction et l’urbanisme.

    Xavier est d’un naturel curieux et polyvalent. Ainsi, il est très vite attiré par l’enseignement et commence dès 2004 à former les étudiants de l’IMN et de l’Université de droit de NANTES, puis les professionnels de l’INAFON Ouest, du Cnam et de l’IFAAC. En 2005, année de sa nomination, il est élu délégué suppléant de l’Assemblée de Liaison des Notaires de France pour devenir ensuite titulaire et ainsi participer de 2008 à 2012 à la Commission des Affaires Economiques et Sociales au sein du CSN, où il y rédige plusieurs rapports en droit social.

    Xavier est aussi pragmatique et persévérant. Ainsi, pour la soutenance de DSN en 2004, son mémoire intitulé « Le Rapport de donations démembrées : la recherche de solutions mieux adaptées » lui permettra de remporter en 2006 le 1er prix Jean-Louis Magnan délivré par l’Association Rencontres Notariat-Université. Puis, dans le cadre du 110ème Congrès des Notaires de France de Marseille en 2014, intitulé « Vie professionnelle et famille - place au contrat », il travaille tout particulièrement le Règlement européen du 4 juillet 2012 et propose, avec son président de Commission, de réformer la réserve héréditaire ce qui leur vaudra d’être auditionné en 2019 par le groupe de travail éponyme mis en place par la Direction des affaires civiles et du Sceau. Encore, en tant que rapporteur général de la 67ème édition de l’Assemblée de Liaison des Notaires de France en 2016, il propose une réforme de la gouvernance de la profession en suggérant 55 propositions visant à rationaliser les instances et à en améliorer la représentativité et la légitimité. Il initie et défend l’idée d’une chambre nationale de discipline. Enfin, dans ce prolongement, il devient syndic puis 1er syndic de sa chambre pendant plus de 3 ans de 2017 à 2020.

    Pour finir, Xavier est accommodant et prévenant. Il aime les moments simples de convivialité partagés en famille ou entre amis et préfère la campagne à la ville. Il aime marcher, nager et bricoler. En 2019, il obtient un certificat de médiation délivré par l‘ICH Ouest.

    Xavier est Président de la 3e Commission.

    Pour joindre Xavier :

    02.40.73.20.61
    xavier.ricard@notaires.fr

  • Laetitia Jossier
    Rapporteur de la troisième commission

    Laetitia a 39 ans. Elle est notaire à Oyonnax (Ain).

    Elle a effectué ses études de droit à Dijon jusqu’à une maîtrise carrières judiciaires et sciences criminelles puis à Lyon où elle a obtenu un DEA de droit de la famille et le DAFN.
    Elle a été notaire salariée au sein de deux offices notariaux à Ambérieu-en-Bugey (Ain) et à Nantua (Ain) avant d’arriver à Oyonnax, au sein de la SCP Jean-Pierre Peroz, Didier Coiffard et Evelyne Beauregard, dans laquelle elle s’est associée en 2017.

    Au cœur de la Plastics Vallée et aux portes du parc naturel du Haut-Jura, elle exerce dans un bassin économique marqué par l’innovation autour des activités industrielle et sylvicole. Sa clientèle est hétéroclite, composée de particuliers et d’entrepreneurs, qu’elle assiste essentiellement pour leurs problématiques patrimoniales privées et l’immobilier d’entreprise.

    Elle est l’actuelle présidente de l’Association d’Initiative Notariale (A.I.N.) regroupant les offices notariaux pratiquant la négociation immobilière dans le département de l’Ain.

    Parallèlement à son activité de notaire, Laetitia est très investie dans le milieu associatif. Elle est une bénévole très active du club de tennis de sa commune.

    C’est sa première participation à un congrès.

    Pour joindre Laetitia :

    04.74.77.43.59
    laetitia.jossier1@notaires.fr
    cbj-oyonnax.notaires.fr

  • Caroline Chaunu
    Rapporteur de la troisième commission

    Caroline a 30 ans, et a grandi à FRANCONVILLE, dans la ville où elle exerce aujourd’hui.

    Elle a été plongée dès son enfance dans l’univers du notariat, partagé avec son grand-père, ses oncles, sa mère et maintenant ses deux sœurs. C’est donc assez naturellement qu’elle s’oriente vers des études de droit, effectuées à PARIS 2. Après un master 2 de droit privé général où elle s’intéresse particulièrement à la protection du conjoint survivant, elle entre en master 2 droit notarial où elle rencontre son mari. Elle assure en parallèle des travaux dirigés en première année. L’hésitation nait entre une carrière universitaire et notariale. Hésitation qui s’éteint lors de son expérience parisienne au sein de l’étude PARGADE où elle s’épanouit pendant quatre années et y est nommée notaire salarié, avant de retrouver le giron familial à FRANCONVILLE et s’y associer en 2019.

    Les valeurs du judo, qu’elle a pratiqué de ses 4 à 21 ans, l’ont accompagnées et l’accompagnent encore aujourd’hui, dans sa vie privée et professionnelle.

    Sortie de son étude, Caroline aime rejoindre la Corrèze et regarder pousser ses épicéas et y ramasser des cèpes, au calme et en famille.

    C’est sa première participation à un congrès.